Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTECHNIX
/
Gap Control
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gap Control
ROTOTECHNIX, SAS

Numéro de dépôt :
3981029
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
Gap Control de ROTOTECHNIX

Présentation de la marque Gap Control

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTECHNIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gap Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTECHNIX domicilié(e) 14 rue des quilles - 77700 - CHESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 753 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTOTECHNIX, M. Mathieu FERBACH domicilié(e) 14 rue des quilles - 77700 - CHESSY - France.

La marque Gap Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gap Control est expirée depuis le 7 février 2023.

ROTOTECHNIX a également déposé les autres marques suivantes : RTX RotoTechniX


ROTOTECHNIX, SAS - 14 rue des quilles - 77700 - CHESSY - France - SIREN 326753613


ROTOTECHNIX, M. Mathieu FERBACH - 14 rue des quilles - 77700 - CHESSY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à imprimer.